LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME RECRUTE !
La Municipalité de Scott est à la recherche d’un résident et d’une résidente désirant s’impliquer au sein du comité consultatif d’urbanisme (CCU). Le CCU, constitué en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU), est composé majoritairement de membres choisis parmi les citoyens de la municipalité pour guider, orienter et soutenir ses actions en matière d’urbanisme.
Les rencontres du CCU se font une fois par mois, généralement en soirée, et se déroulent en français. Les rencontres se font en mode présentiel au bureau municipal de Scott.
Si vous résidez à Scott et souhaitez faire partie du comité consultatif d’urbanisme faites-nous parvenir votre candidature par courriel, à l’adresse suivante : vturgeon@municipalitescott.com.
Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
Le CCU est un comité formé d’élus et de citoyens qui sont mandatés par le conseil municipal pour donner des avis et des recommandations sur les demandes qui lui sont soumises en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Le CCU guide ainsi les élus afin qu’ils puissent prendre des décisions éclairées concernant les demandes reçus des citoyens ou des promoteurs immobiliers.
Le Comité consultatif d’urbanisme est chargé d’analyser :
- un plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA);
- un plan d’aménagement d’ensemble (PAE);
- une dérogation mineure par rapport aux règlements de zonage ou de lotissement ;
- d’un changement de zonage.
Dans ses travaux et ses recommandations, le comité agit en conformité les lois et les règlements municipaux. Les membres du comité consultatif d’urbanisme se réunissent une fois par mois (ou lorsque nécessaire), afin de statuer sur les demandes reçues. Vous trouverez plus bas le calendrier du Comité consultatif d’urbanisme ainsi que la date limite pour nous faire parvenir vos demandes avant chaque séance.
Pour consultez les délais de traitement d’une demande de dérogation mineure, cliquez-ici.
Liste des membres du comité consultatif d’urbanisme :
Ghislain Lowe, président et conseiller
Scott Mitchell, substitut et conseiller
Pierre-Luc Langevin, conseiller
Jean-Pascal Desrosiers, citoyen
Raymond Bisson, citoyen
Véronic Turgeon, secrétaire
Chloé Miousse, inspectrice en bâtiment et en environnement
Vous avez des questions ou vous aimeriez faire une demande?
Veuillez communiquer avec notre responsable à la MRC de La Nouvelle-Beauce:
Madame Chloé Miousse
Inspectrice en bâtiment et en environnement
Technicienne en gestion des cours d’eau
Téléphone : 418-387-3444 poste 4109
Courriel : chloemiousse@nouvellebeauce.com