Règlement municipaux
Règlement #221 sur le réseau d’aqueduc et égout sanitaire
Règlement #248 Prévention incendie
Règlement #477-2023 sur les feux à ciel ouvert
Suspension de délivrance et annulation du permis de brûlage (Sopfeu)
Formulaire de demande de permis de brûlage
Règlement #454-2022 sur la Qualité de vie
Amendement au règlement 384 article 7.16
Amendement au règlement 384 article 8.2
Règlement no 388 amendant le règlement 384
Ce règlement inclus les sujets suivants:
- Chapitre 1 – Dispositions déclaratoires et interprétatives
- Chapitre 2 – Alarmes non-fondées
- Chapitre 3 – Animaux
- Chapitre 4 – Colportage
- Chapitre 5 – Nuisances
- Chapitre 6 – Véloroute et Piste cyclable
- Chapitre 7 – Sécurité, paix et ordre public
- Chapitre 8 – Stationnement et circulation
- Chapitre 9 – Dispositions particulières concernant les parcs et ponts
- Chapitre 10 – Dispositions administratives
- Chapitre 11 – Dispositions finales
Règlement #295 sur l’utilisation de l’eau potable
Règlement #307 relatif aux fosses et entrées charretières
Règlement #409 Ententes relatives à des travaux municipaux (règlement promoteur)
Règlement #423-2020 traitement des élus
Règlement d’urbanisme
Règlement de lotissement no 199-2007.pdf
Règlement sur les permis et certificats no 202-2007, version du 4 mars 2024
Règlement relatif aux conditions d’émission d’un permis de construction no 201-2007.pdf
Règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme # 203-2007 version du 02-05-2015
Usages conditionnels – 474-2023 version du 27 juin 2024
Règlement relatif aux plans d’implentation et d’intégration architecturale (PIIA)
Plan de zonage, secteur urbain, version 17 août 2021
Plan de zonage, secteur rural, version 22 janvier 2019
Pour information communiquez avec :
La MRC de La Nouvelle-Beauce
Madame Chloé Miousse
Téléphone : 418-387-3444 poste 4109
Courriel : chloemiousse@nouvellebeauce.com
*Il est possible de consulter les règlements originaux au bureau municipal.